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Droit civil. Les biens (Précis) (French Edition) by François Terré,Philippe Simler PDF

By François Terré,Philippe Simler

ISBN-10: 2247014178

ISBN-13: 9782247014170

ISBN-10: 2247137288

ISBN-13: 9782247137282

Le droit de los angeles propriété est au coeur du droit des biens, corporels ou incorporels. los angeles compréhension de l. a. propriété individuelle passe par l'étude de l'étendue du droit de propriété : le sol, l'eau, les structures, le voisinage... Elle tient compte des intérêts de l. a. collectivité. Elle think l. a. connaissance des modes d'acquisition et de perte de l. a. propriété : par conference, par ownership, par prescription. Le droit des biens s'ordonne aussi autour d'autres formes de l'avoir. D'une half, les propriétés collectives, telles l. a. propriété des personnes morales, l'indivision, l. a. copropriété, spécialement celle des immeubles bâtis. D'autre half, l. a. propriété démembrée : usufruit et nue-propriété, utilization et habituation, servitudes

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by Anthony
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